Comité d’éthique

Le Comité d’éthique est une instance interdisciplinaire et consultative qui traite des questions éthiques lors d’une instance dédiée, neutre, impartiale et indépendante, constituée de bénévoles issus d’horizons divers. En effet, le Comité d’éthique réunit des personnes exerçant tout type de métiers (médecins, soignants, enseignants, avocats, etc.) ou retraités, aussi bien au sein de la Fondation Georges Boissel qu’en dehors.

Le Comité d’éthique est obligatoire pour tout établissement de santé. A ce titre, la Fondation Georges Boissel gérant l’Etablissement de Santé Mentale Portes de l’Isère (ESM Portes de l’Isère), établissement sanitaire exerçant les activités de psychiatrie adulte et infanto-juvénile, en hospitalisation complète et ambulatoire, un Comité d’éthique devait être constitué. Lors de sa création, en 2017, il a été décidé que le Comité d’éthique serait transversal et pourrait être saisi par les salariés et patients/résidents/usagers de l’ensemble des établissements de la Fondation.

Le Comité d’éthique est accessible, par courrier au 100, Avenue du Médipôle 38300 Bourgoin-Jallieu, ou, par voie dématérialisée à comiteethique@fondation-boissel.fr

Plus précisément, le Comité d’éthique vise à traiter des questions éthiques au sens large, tels que le respect de grands principes éthiques (bienfaisance, non malfaisance, autonomie, justice). Il a donc pour rôle de donner un avis sur une question éthique, soulevée par le fonctionnement de l’institution, de permettre de faciliter la décision des professionnels si la situation se reproduit et ainsi, améliorer les pratiques professionnelles.

Le Comité d’Ethique se compose de douze membres maximum. Un modérateur est désigné, notamment afin de veiller au bon déroulement de celles-ci. Les membres sont soumis à la confidentialité des informations portées à leur connaissance dans le cadre de leur exercice au sein du Comité d’éthique. Le Comité d’éthique se réunit quatre fois par an.

Les avis rendus par le Comité d’éthique sont transmis à ceux ayant fait la saisine. Également, les avis anonymisés et généralisés peuvent être diffusés plus largement à l’ensemble des membres du personnel de la Fondation Georges Boissel.